Alors que le marché de l’assurance des entreprises continue de se raffermir, les acheteurs d’assurance font face à des défis croissants liés à des primes plus élevées, à une couverture réduite et à un manque de capacité. Pour de nombreux acheteurs, les instruments de financement des risques non traditionnels, y compris les captives d’assurance, deviennent de plus en plus partie intégrante de la solution pour aider à gérer les risques liés à la responsabilité professionnelle.

Pour de nombreuses entreprises, les captives d’assurance constituent déjà un élément bien établi de leurs efforts visant à maîtriser leurs risques. Une captive d’assurance peut être un outil précieux servant à protéger l’entreprise de la volatilité du marché de l’assurance, à réduire le coût total du risque, à mieux connaître et contrôler les réclamations et à obtenir un accès direct au marché de la réassurance.

Bien que les entreprises créent des captives dans tout marché, le marché ferme a suscité un intérêt accru pour les instruments de transfert de risques non traditionnels^[1]. À l’heure actuelle, il y a plus de 7 000 captives dans le monde, et environ 90 % d’entre elles figurent au palmarès Fortune 500^[2].

Éléments nécessaires pour envisager de créer une captive d’assurance

Les entreprises qui cherchent à constituer leur première captive d’assurance devraient envisager de l’utiliser pour couvrir les risques de haute fréquence et de faible gravité pour commencer. Une captive d’assurance est une solution de financement du risque à long terme qui a besoin de temps pour croître; en commençant par les cyberrisques ou d’autres risques catastrophiques, la captive pourrait faire faillite avant même de s’être établie.

La plupart du temps, à ses débuts, elle sert d’outil de financement des franchises et retenues actuelles. Plus tard, à mesure que la captive d’assurance prend racine, elle est généralement utilisée pour accepter des franchises ou des rétentions plus élevées, couvrir des risques supplémentaires ou combler des lacunes dans les tours d’assurance. Une analyse actuarielle peut aider une entreprise à déterminer son appétit pour le risque et le degré de risque approprié pour la captive.

Il est également important de déterminer si une captive d’assurance est effectivement une solution viable. Un capital suffisant est nécessaire pour couvrir le risque et est requis en tant qu’entité d’assurance réglementée. Les entreprises qui envisagent de former une société mère unique captive devraient généralement avoir entre 3 et 5 millions de dollars en primes ou en pertes retenues. Les sociétés affichant des niveaux de primes et de pertes moins élevés pourraient trouver une solution dans le segment des captives collectives ou des cellules^[3].

L’organisation doit également reconnaître qu’une captive est un engagement à long terme qui exige un dévouement envers la gestion des risques en tant que compagnie d’assurance réglementée prenant des risques. Il est essentiel de mettre l’accent sur l’atténuation des risques pour réduire les pertes. Cela permet à la captive de reconnaître un bénéfice de souscription afin qu’elle puisse fonctionner comme une véritable compagnie d’assurance plutôt qu’un simple compte bancaire.

Le processus de formation des captives d’assurance

Une entreprise formant une société mère unique captive devrait prévoir que le processus prendra environ six mois.

Les deux premiers mois du processus sont habituellement consacrés à une étude de faisabilité de la captive, y compris les prévisions actuarielles. Cette étude déterminera la viabilité d’une solution d’assurance en matière de captive pour l’entreprise et comprendra une analyse et une recommandation du domicile. Environ 70 territoires dans le monde permettent la formation de captives d’assurance. Les Bermudes, les îles Caïmans et le Vermont sont les trois plus grands domiciles, et Guernesey, le Luxembourg et l’Irlande sont les principaux acteurs en Europe^[4].

Divers facteurs peuvent entrer en jeu dans le choix d’un domicile, y compris l’expérience et les connaissances de l’équipe de réglementation du domicile, les voyages associés aux réunions du conseil d’administration requises au domicile et si l’entreprise pouvait vouloir former une captive d’assurance dans son état d’origine.

Une fois que l’entreprise aura choisi un domicile, elle collaborera avec un gestionnaire de captives d’assurance pour élaborer le plan d’affaires et l’application. Les organismes de réglementation du domicile examinent habituellement la demande dans les 30 jours, bien que le délai puisse varier selon le territoire et le moment de l’année. Au cours de leur examen, les organismes de réglementation pourraient avoir des questions à poser à la société mère captive potentielle.

Lorsqu’une organisation est trop petite pour former une société mère unique captive – ou lorsqu’une organisation a besoin de créer une captive d’assurance rapidement – une cellule peut s’avérer une solution. Dans certains cas, une cellule peut être constituée en quelques jours et servir d’outil pour combler une lacune dans les programmes d’assurance.

Comprendre la responsabilité professionnelle

Dans un marché d’assurance qui présente des difficultés, la responsabilité des administrateurs et des dirigeants s’avère particulièrement ardue pour de nombreuses entreprises. Ces défis incitent beaucoup d’organisations à réfléchir à la façon dont elles pourraient utiliser une captive d’assurance pour gérer le risque et la capacité d’accès.

L’assurance complémentaire contre la responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants avec clause pour risques inhabituels non indemnisables – la partie qui protège les administrateurs et les dirigeants personnellement contre les réclamations lorsque la société n’offre pas d’indemnisation – n’est pas jugée appropriée pour une captive d’assurance étant donné la nature de la couverture et le risque que la captive soit considérée comme étant un actif de l’organisation en faillite.

Toutefois, les organisations cherchent souvent des captives d’assurance pour couvrir les risques liés à la garantie d’indemnisation et à l’extension de garantie visant les valeurs mobilières de l’entité. Le recours à la captive d’assurance pour la garantie d’indemnisation et l’extension de garantie visant les valeurs mobilières de l’entité peut permettre à l’entreprise de concentrer ses ressources en capital sur l’acquisition de l’assurance complémentaire contre la responsabilité civile des administrateurs et dirigeants avec clause pour risques inhabituels non indemnisables du marché traditionnel. Certaines organisations retiennent entièrement la garantie d’indemnisation et l’extension de garantie visant les valeurs mobilières de l’entité dans la captive d’assurance, tandis que d’autres les utilisent pour pourvoir une partie difficile de ces protections d’une tranche du programme.

Autres avantages des captives d’assurance

La compagnie d’assurance captive peut offrir un accès direct aux marchés de la réassurance qui, à tout le moins, peuvent fournir des sources supplémentaires de capacité alors que la société cherche à élaborer son programme d’assurance. De plus, les assureurs actuels peuvent considérer la simple présence d’une captive d’assurance comme étant une concurrence supplémentaire lors des renouvellements, ce qui permet aux propriétaires de captives d’obtenir des modalités et une tarification plus favorables.

De façon plus générale, une captive d’assurance peut procurer des avantages à l’échelle du marché de l’assurance, plus particulièrement au fur et à mesure qu’elle évolue pour devenir le « souscripteur de choix » de la société mère. Une captive d’assurance bien établie peut également fournir au gestionnaire de risques un outil précieux pour déterminer comment optimiser le programme d’assurance afin de gérer efficacement le coût total du risque. Au fil du temps, une captive d’assurance peut être un véhicule souple de créativité en matière de financement des risques, évoluant parallèlement à la nature changeante des risques de l’organisation.

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^{Aon n’est ni un cabinet d’avocats ni un cabinet comptable et ne fournit pas de conseils juridiques, financiers ou fiscaux. Les commentaires fournis sont fondés uniquement sur l’expérience d’Aon en tant que praticien de l’assurance. Nous vous recommandons de consulter vos propres conseillers juridiques, financiers ou fiscaux au sujet de tout commentaire fourni par Aon. Les renseignements et les énoncés contenus dans ce document sont de nature générale et ne visent pas la situation d’une personne ou d’une entité en particulier.}

^{Toutes ces ressources sont en anglais:}

^{[1] Market Conditions Drive Increases in 2020 Captive Formations}

^{[2] [4] Captive Insurance Companies} 

^{[3] Making a Captive or Cell a Viable Part of your Risk Structure}