Skip to main content

Pourquoi une captive ou une cellule peut être une composante viable de votre structure de risque?

Alorsque le marché traditionnel de l’assurance des entreprises continue de se raffermir, les captives d’assurance peuvent s’avérer une solution de gestion du risque viable pour les entreprises de toutes tailles. Apprenez-en davantage sur les options de captives pour votre organisation.

Alors que l’augmentation des tarifs, la réduction de la capacité et le resserrement des modalités continuent d’avoir une incidence sur le marché traditionnel du transfert des risques, les gestionnaires de risques qui font face à des budgets de risque limités disposent de plusieurs options :

  • Payer les primes commerciales plus élevées
  • Assumer le risque au niveau de la société mère et s’autofinancer sur le bilan de la société
  • Transférer le risque à une captive en cherchant à gérer le coût total du risque

De nombreux gestionnaires de risques novateurs se tournent de plus en plus vers des solutions de rechange pour le risque, notamment les captives/cellules pour, entre autres, protéger leur société mère de la volatilité du marché traditionnel de l’assurance, réduire le coût du capital, obtenir un accès direct aux réassureurs, accroître le contrôle des réclamations et obtenir une certaine indépendance par rapport aux assureurs. Bien que les captives/cellules ne soient pas une solution pour tous les types de risques, elles peuvent procurer un sentiment de certitude et de répit aux acheteurs d’assurance d’un marché de transfert du risque volatile.

Les captives continuent de croître en tant que solution de rechange viable en matière de risque, 90 % des sociétés Fortune 500 exploitant des filiales captives. Aujourd’hui, on estime à 7 000 le nombre de captives dans le monde[1].

 

Captive/cellule – contexte

Une captive ou une cellule fonctionne comme un assureur commercial traditionnel, mais est détenue par une société mère qui n’est pas une société d’assurance et qui assure ou réassure principalement les risques de sa société mère ou de ses sociétés affiliées. Une captive :

  • émet des polices aux titulaires de police;
  • perçoit des primes;
  • débourse les paiements liés aux demandes de règlement;
  • prépare des états financiers;
  • respecte les exigences réglementaires du territoire où elle est domiciliée.

Les captives peuvent souscrire de nombreux secteurs d’activité, y compris l’assurance des biens, l’assurance pertes d’exploitation, l’assurance responsabilité civile générale, l’assurance responsabilité civile excédentaire, l’indemnisation des accidents du travail, l’assurance auto, les risques de faute professionnelle médicale et d’autres risques courants, y compris les cyberrisques, la garantie prolongée, la couverture pour les pratiques d’emploi et plus encore.

 

Structures des captives d’assurance

Captive société mère seulement : L’option captive la plus courante est celle où la société mère contrôle toutes les activités de la captive. Les captives société mère seulement sont détenues en totalité par une seule entité pour assurer ou réassurer les risques de la société mère et des sociétés liées du groupe.

Captive collective : Compagnie d’assurance captive qui assure les risques d’un groupe d’assurés non apparentés. Les risques peuvent être hétérogènes ou homogènes, ou sont souvent organisés par les membres d’un secteur d’activité ou d’une association professionnelle. La plupart des captives collectives offrent un éventail limité de protections et sont généralement utilisées pour l’indemnisation des accidents du travail, l’assurance responsabilité civile générale et l’assurance auto. Les captives collectives attrayantes sont généralement les meilleures entreprises de leur catégorie, avec un bon historique de sinistres et de sécurité et une stabilité financière à long terme.

Compte distinct/cellule protégée : Cette structure est établie et exploitée par une organisation externe, les assurés utilisant une cellule, ou une partie, de l’installation. Elle offre bon nombre des avantages d’une captive société mère seulement, une rapidité de formation accrue et des coûts d’exploitation inférieurs. Ces dispositions conviennent aux entreprises de toutes tailles et de tous les secteurs d’activité.

 

Déterminer si votre entreprise est admissible à une captive

La formation d’une captive commence par une étude de faisabilité. Pour déterminer si votre entreprise est un candidat intéressant pour une captive, tenez compte des facteurs suivants :

Volume des primes : Il doit y avoir une masse critique de primes annuelles pour justifier les coûts frictionnels considérables liés à la constitution d’une captive. Bien que les situations varient, des primes annuelles brutes d’au moins 1,5 M$ pour toute catégorie de risque peuvent être utilisées comme référence.

Rapport sinistres-primes positif : Un solide historique de sinistres récent en dit long sur les résultats positifs de l’organisation en matière de gestion des risques. De plus, les rapports sinistres-primes servent à vérifier rapidement si l’organisation aurait pu tirer parti d’une plus grande autorétention.

Répartition des primes/risques : Une entreprise ayant une seule exposition ne sera probablement pas un candidat pour une captive. Toutefois, les organisations comptant de nombreux actifs assurables dans différentes parties du pays ou du monde peuvent tirer parti de la volatilité réduite de leur profil de risque.

Engagement de longue durée : Les entreprises qui cherchent à constituer une captive ont besoin du soutien de la haute direction et d’un engagement à atténuer activement les risques à tous les échelons de l’organisation. Les candidats retenus pour une captive comprennent que l’exploitation d’une captive est un processus à long terme plutôt qu’une solution rapide d’un an et qu’il y a un engagement en matière de capital proportionnel au risque conservé.

[1] NAIC. Captive Insurance Companies (en anglais)

Les renseignements et les énoncés contenus dans ce document sont de nature générale et ne visent pas la situation d’une personne ou d’une entité en particulier. Bien que nous nous efforcions de fournir des renseignements exacts et actuels et d’utiliser des sources que nous jugeons fiables, nous ne pouvons garantir que l’information est exacte au moment où elle est reçue ou qu’elle continuera de l’être à l’avenir. Avant de prendre une décision en fonction de ces renseignements, il est recommandé de consulter un conseiller professionnel afin d’obtenir un examen approfondi de la situation particulière. Les renseignements contenus dans les présentes et les déclarations exprimées sont de nature générale et peuvent ne pas s’appliquer à des circonstances factuelles ou juridiques particulières. Les documents ne constituent pas des conseils ou des opinions juridiques et ne doivent pas être considérés comme tels. Avant de prendre une décision en fonction de ces renseignements, il est recommandé de consulter un conseiller professionnel afin d’obtenir un examen approfondi de la situation particulière.